1.Les prix applicables aux produits sont ceux convenus entre les parties et indiqués dans la confirmation de commande de Celli S.p.A.
2.Les prix comprennent l'emballage standard. Tout emballage spécial sera facturé au prix coûtant et ne pourra être retourné.
3.La marchandise est vendue EX-WORKS LOADED Celli S.p.A., avec transport à la charge de l'Acheteur ; si un retour différent INCOTERM 2020 est demandé, avec transport organisé par Celli Spa, les frais de transport seront à la charge du Client sur la facture.
4.Tous les frais annexes : taxes d'importation, droits de douane et toutes taxes relatives au pays de destination des marchandises sont à la charge de l'acheteur. En tout état de cause, les marchandises sont transportées aux risques et périls de l'acheteur.
5.Le montage et/ou l'installation des équipements et accessoires sont exclus du prix de vente.
6.Les commandes doivent être soumises par écrit. Celli S.p.A. se réserve le droit de proposer des produits alternatifs à ceux demandés. L'acheteur s'engage irrévocablement à payer le montant dû pour l'achat des biens, même si, en cas de force majeure ou d'autres événements indépendants de sa volonté, il devient impossible pour l'acheteur de recevoir le service ou s'il n'a plus aucun intérêt à recevoir les biens commandés. L'acheteur renonce également expressément à toute prétention à la résiliation du contrat conformément à l'art. 1467 du Code civil italien ainsi qu'à toute demande de révision du prix justifiée par des événements de force majeure ou en tout cas non imputables à celui-ci.
7.Afin d'assurer une livraison rapide et d'éviter les erreurs, veuillez indiquer le code produit dans votre commande ainsi que la référence du produit. Les dates de livraison indiquées ou confirmées par Celli S.p.A. sont approximatives et peuvent donc être sujettes à modification.
8.Les équipements Celli S.p.A. sont couverts par une garantie d'une durée de 12 mois à compter de la date de livraison indiquée sur le document de transport, et selon les termes et conditions définis dans le document GARANTIE, disponible sur le site Internet de Celli S.p.A. à l'adresse suivante :
9.L'acheteur doit signaler par écrit les défauts à Celli S.p.A. dans un délai de 8 jours à compter de leur découverte, sous peine de perdre la garantie. La garantie ne comprend pas l'entretien sur place.
10.Celli S.p.A. ne sera pas responsable des défauts ou de l'usure causés par l'utilisation et/ou le non-respect des normes et des méthodes d'utilisation correctes.
11.L' expédition d’éventuelles pièces sous garantie sera effectuée gratuitement par Celli S.p.A. uniquement sur la base d'une documentation adéquate prouvant le défaut des pièces à remplacer.
12.Aucun retour ne sera autorisé sans le consentement préalable de Celli S.p.A., en tout cas avec l'application des procédures indiquées par Celli S.p.A.. Les produits à retourner à Celli S.p.A. doivent être emballés de manière adéquate et expédiés avec des frais prépayés à la charge de l'acheteur. Des frais de 10% de la valeur de la marchandise seront facturés pour les coûts encourus pour le traitement du retour.
13.Tous nos équipements et accessoires sont couverts par une assurance responsabilité civile produits.
14.Tant que l'acheteur n'a pas payé intégralement le prix convenu, les produits fournis restent la propriété de Celli S.p.A. et peuvent donc être réclamés à tout moment, où qu'ils se trouvent. En cas de retard dans le paiement de la contrepartie due, l'acheteur devra payer des intérêts conformément au Décret législatif italien n° 231 du 9 octobre 2002.
15.Les produits présentés dans les catalogues et les listes de prix de Celli S.p.A. peuvent être couverts par des brevets, des marques déposées, des droits d'auteur ou d'autres droits de propriété industrielle.
16.Les photos et les dessins ne sont fournis qu'à titre d'illustration. Les données, les mesures, les articles, les caractéristiques, les performances et en tout cas toutes les autres données de cette liste de prix peuvent être modifiées sans préavis en vue d'une amélioration continue qui fait de Celli S.p.A. l'une des entreprises leader du secteur au niveau mondial.
17.Les présentes conditions sont régies par la loi italienne, à l'exclusion expresse de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises, et pour tout litige y afférent, le lieu de juridiction exclusif est Rimini.